Il y a trois semaines, nous vous annoncions la parution de la liste des “faux hybrides”. Entre-temps, cette liste a été adaptée par le SPF Finances.
Un conseil : si vous êtes à l’achat d’une voiture hybride rechargeable, consultez régulièrement le site du SPF Finances pour vous assurer que votre (future) acquisition ne figure pas dans cette liste des “faux hybrides”.
Car en trois semaines de temps, cette liste a déjà été adaptée. On y retrouve en effet trois modèles supplémentaires (des variantes d’Audi Q5).
Comment reconnaître un “faux hybride” ?
Un “faux hybride” est une voiture hybride rechargeable (ou plug-in) qui
- émet plus de 50 grammes de CO2/km
- OU dont la batterie électrique dispose d’une capacité énergétique de moins de 0,5 kWh par 100 kilos du poids de la voiture.
Une seule de ces deux conditions suffit à faire basculer une voiture hybride dans cette liste fiscalement noire.
Quel impact sur la fiscalité ?
Pour les calculs fiscaux liés à ces “faux hybrides”, il faut voir s’il existe une voiture correspondante. Si oui, il faudra utiliser la valeur CO2 de ce véhicule correspondant. Sinon, il faudra prendre la valeur indiquée sur le certificat de conformité (point 49.1) et la multiplier par 2,5.
Dans cette liste de “faux hybrides publiée par le SPF Finances, vous retrouverez en vert ou en rouge la valeur CO2 à prendre compte pour établir vos calculs fiscaux (ATN et déductibilité).
#Fleet Management