Ce ne sont pas des (PH)EV, mais ces voitures vous garantissent une cotisation CO2 minimale !

Les voitures de société commandées à partir du 1er juillet seront soumises à un nouveau régime fiscal, mais aussi social. Le calcul de la cotisation CO2 (ou cotisation de solidarité) est l’un des éléments qui changera, l’objectif étant de pénaliser les voitures à moteur à combustion. Bien que cela ne s’applique pas à toutes les voitures…

Nous avons été les premiers à publier sur FLEET.be la bonne manière de calculer la cotisation CO₂ pour les voitures de société commandées à partir du 1^er juillet 2023. La société de consultance TCOFleet avait mis le doigt sur une mauvaise interprétation de la règle par le plus grand nombre. Ce qu’a confirmé par la suite l’ONSS. La règle est donc la suivante : la cotisation CO₂ est calculée et le multiplicateur de 2,25 est appliqué à ce calcul. Si le résultat de ce calcul est inférieur à la cotisation minimale, c’est cette dernière qui s’applique (sans qu’il soit nécessaire d’appliquer le multiplicateur à cette dernière).

A (re)lire :
Comment calculer la cotisation CO2 pour les voitures de société commandées à partir du 1er juillet ?

Pas uniquement pour les PHEV

La plupart des articles se sont concentrés sur les hybrides rechargeables. Et ce n’est pas illogique. Car, ces dernières années, ils ont connu une popularité massive au sein des flottes.

Mais d’autres voitures à moteur à essence entrent également en ligne de compte pour la cotisation CO2 minimale. En effet, les tableaux de l’ONSS montrent que pour les voitures à essence dont les émissions ne dépassent pas 97 g/km et les voitures diesel dont les émissions ne dépassent pas 79 g/km, vous payez également la cotisation minimale.

Cela signifie qu’un petit nombre d’hybrides auto-rechargeables entrent également en ligne de compte pour la cotisation minimale. Il suffit de penser à la Toyota Yaris (à partir de 87 g/km) et à sa sœur jumelle la Mazda2 Hybrid, à la Honda Civic Hybrid (à partir de 89 g/km) ou à la Renault Clio (à partir de 93 g/km). Notez que nous parlons ici du CO2 de la version de base, une voiture avec beaucoup d’options peut voir son CO2 dépasser le seuil des 97 g/km. En d’autres termes, le message est le suivant : il faut regarder attentivement.

Cliquez ici pour découvrir un tableau de correspondances de la cotisation CO2 en fonction des rejets CO2 des voitures (essence et diesel).