Voiture trop grande ? Elle sera grandement taxée… Voiture trop lourde ? Elle sera lourdement taxée… Voilà des considérations qui s’étalent dans la presse. Pourtant, à Bruxelles, si le moment est à la réflexion, 2020 ne sera probablement pas l’année de la mise en exécution d’une réforme fiscale automobile… Et voici pourquoi !
A défaut d’imposer une taxe kilométrique (intelligente), la ministre bruxelloise de la Mobilité, Elke Van den Brandt (Groen), entend se lancer dans une grande réforme de la fiscalité automobile. Idem pour la Wallonie, d’ailleurs.
Franchement, il est grand temps d’établir des taxes en fonction des prestations environnementales des véhicules (comme c’est déjà le cas en Flandre depuis quelques années) et non sur des cylindrées et des puissances fiscales. Ce système désuet doit disparaître : tout le monde est d’accord.
Pourtant, à Bruxelles, une réforme de la fiscalité automobile ne sera très probablement pas mise en oeuvre en 2020. Pourquoi ?
Bruxelles Fiscalité
D’abord, parce qu’un accord sur une telle refonte du système risque de prendre du temps. Rien de bien neuf sur ce plan.
Le second élément de l’explication est d’ordre “technico-administratif” : à partir du 1er janvier 2020, Bruxelles Fiscalité reprend la gestion de la taxe de circulation et de la taxe de mise en circulation.
Pour Bruxelles-Capitale, cette compétence pourtant régionalisée depuis 2014 était encore exercée par les autorités fédérales.
Voici ce que l’on peut lire sur le site de Bruxelles Fiscalité, concernant ces taxes sur les véhicules à moteur (voiture, moto, etc.) : “Si vous avez introduit une demande auprès du SPF Finances avant le 1er janvier 2020, pas d’inquiétude, nous avons récupéré les dossiers. Vu le nombre important de dossiers, le traitement prendra plusieurs mois. Vous ne devez rien faire, vous serez recontacté(e) par courrier dans les prochains mois”. Même discours sur le site du SPF Finances.
Si, en s’emparant de ces compétences, la Région bruxelloise gagne en maturité, elle connaîtra également – et c’est bien compréhensible – des maladies infantiles qui affecteront quelque peu le fonctionnement de Bruxelles Fiscalité.
Il ne semble donc pas raisonnable d’ajouter du chaos au chaos, en mettant en exécution une réforme fiscale automobile.
Chers Bruxellois qui avez absolument besoin d’une voiture, qui avez une moto ou une camionnette, vous êtes probablement tranquilles jusqu’en 2021 (au moins).
#Auto #Fleet Management