Avec la publication de la liste des véhicules correspondants pour le calcul de l’imposition des “faux hybrides rechargeables”, les comptables ont désormais toutes les pièces du puzzle entre les mains pour les calculs fiscaux. Une chose est claire : ces derniers seront difficiles …
“En raison des nouvelles règles, il se peut que vous deviez appliquer 100 pourcentages de déduction différents dans un parc de 100 voitures, explique Geert Dilles, conseiller fiscal chez AccountingTeam. “Cette complexité augmentera considérablement la charge de travail en termes de taxation des voitures. Par-dessus tout, il sera difficile pour une entreprise de choisir la bonne voiture sur la base du coût total de possession”.
Geert Dilles tente de chiffrer le travail supplémentaire : “On estime qu’il augmentera la charge de travail du comptable – à la fois en interne et en externe – d’environ 50 %. Nous espérons que le futur gouvernement comprendra à quel point la complexité des réglementations actuelles est déroutante et prend du temps”.
La jante qui fait la différence
La réglementation est donc très complexe, avec des émissions de CO2 distinctes pour chaque voiture. “Concrètement, cela signifie que même un petit ajustement a un impact sur la taxation globale d’une voiture de société. Exemple : si quelqu’un choisit une jante plus grande, les émissions de CO2 augmentent. De cette façon, deux collègues peuvent avoir des voitures quasiment identique, mais avec une déductibilité complètement différente”, explique Koen Janssens, expert fiscal chez Wolters Kluwer.
Pour certains constructeurs, il est donc souvent difficile de déterminer la valeur correcte du WLTP en fonction de l’équipement. Prévoir ou faire une estimation des coûts devient très compliqué. Et cela semble pourtant très important quand on voit comment l’ATN des ‘faux hybrides’ explose.
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