Nous les attendions. Les valeurs CO2 de référence pour l’ATN en 2021 sont enfin connues. Ces valeurs sont (fortement) à la baisse. Conséquence : les ATN vont augmenter en 2021. Et pas un peu ! Voici comment calculer l’ATN en 2021.
En 2020, les valeurs CO2 de référence étaient de 111 grammes pour les voitures à essence (ainsi que CNG, LPG, hybrides et plug-in hybrides essence) et de 91 grammes pour les voitures carburant au diesel (et plug-in hybrides diesel).
Pour 2021, ces valeurs de référence sont fortement à la baisse : 102 grammes pour les voitures essence (-8,1%) et 84 grammes pour les voitures diesel (-7,7%).
Pour l’heure, le montant de l’ATN minimum n’est pas encore connu.
Rappel des formules de calcul
- Diesel :
prix catalogue x [5,5 + ((CO2 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
- Essence, full hybride, faux hybrides, LPG et CNG :
prix catalogue x [5,5 + ((CO2-102) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
- Electrique/hydrogène/vrai plug-in hybride (diesel et essence) :
prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Quel prix catalogue ?
La valeur catalogue est le prix catalogue du véhicule vendu à l’état neuf, à un particulier, y compris les options et la TVA réellement payée. Il n’est pas tenu compte de remises, réductions, abattements ou ristournes.
Quel coefficient d’âge ?
Des exemples pour mesurer l’impact
1. Prenons l’exemple d’une voiture diesel de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2020 rejetant 99 grammes de CO2. En 2020, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2021, il sera de 0,94.
Son ATN en 2020:
30.000 x [5,5 + ((99 – 91) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.620,00 €/an
Son ATN en 2021:
30.000 x [5,5 + ((99 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 1.692,00 €/an
Dans cet exemple, l’augmentation est de 4,4% malgré le coefficient d’âge.
Pour cette même voiture diesel achetée neuve en 2021, l’ATN sera de :
30.000 x [5,5 + ((99 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.800 €/an
C’est 10% de plus que pour la même voiture diesel neuve en 2020.
2. Prenons un autre exemple d’une voiture essence de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2020 rejetant 120 grammes de CO2. En 2020, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2021, il sera de 0,94.
Son ATN en 2020:
30.000 x [5,5 + ((120-111) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.645,71 €/an
Son ATN en 2021:
30.000 x [5,5 + ((120-102) x 0,1)] % x 6/7 x 0,94 = 1.795,51 €/an
Cet exemple montre une croissance de plus de 7,2% malgré le coefficient d’âge.
Pour cette même voiture essence achetée neuve en 2021, l’ATN sera de :
30.000 x [5,5 + ((120-102) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 1.877,14 €/an
C’est 14% de plus que pour la même voiture essence neuve en 2020.
Pour les voitures électriques, rien ne change, puisque aucune valeur CO2 de référence n’entre en ligne de compte dans le calcul de l’ATN. Seul le coefficient d’âge fait évoluer le montant de l’ATN. A la baisse, en plus.
Quelles dépenses non-admises pour l’employeur ?
- Le travailleur paie lui-même le carburant pour ses déplacements privés
- Dépenses non-admises : 17%
- L’employeur intervient dans le carburant pour les déplacements privés
- Dépenses non-admises : 40%
